Mentions légales

INFORMATIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

Le présent site est la propriété de :
ETABLISSEMENTS BERNI ET CIE
SAS au capital de 1.689.530 euros,

Siège social
ZI de Tavannes – BP 30141 – 55100 Verdun

Tél +33 (0)3 29 84 16 01  – Fax +33 (0)3 29 84 57 29
Numéro RCS : Bar-le-Duc B 347 714 388

Directeur de la publication

Monsieur Philippe TREVISAN,
en sa qualité de Président.

Conception, réalisation, hébergement
www.billiotte.fr

Les utilisateurs du site peuvent contacter par courriel le webmaster du présent site à l’adresse suivante :  contact@berni.fr

INFORMATIONS DIFFUSÉES
SUR LE SITE BERNI.FR

Les informations fournies sur le présent site le sont à titre informatif. L’exploitant du présent site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

L’exploitant du présent site s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. L’exploitant du présent site ne saurait être tenu pour responsable de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site

L’exploitant du présent site ne saurait être tenu pour responsable des dommages qui pourraient résulter d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site et plus généralement des dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que de l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.


PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE
ET INDUSTRIELLE

La marque « BERNI », les autres marques de l’exploitant du présent site, des sociétés de son groupe, et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’exploitant du site web.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, par quelque société que ce soit,sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site est interdite et constituerait une infraction sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en va de même pour la traduction, l’adaptation, la transformation ou l’arrangement du présent site par un art ou un procédé quelconque.

Il en est de même des bases de données figurant le cas échéant, sur le présent site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de propriété intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.


LIENS HYPERTEXTE

Les liens hypertexte mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet on fait l’objet d’une autorisation préalable, et expresse.

Toutefois, l’exploitant du présent site n’étant pas l’éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, l’exploitant du présent site ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectuées par ces sites.

Les utilisateurs et visiteurs du site BERNI.FR ne peuvent en aucun cas mettre en place un hyperlien en direction du site BERNI.FR sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site web. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée au directeur de Publication du présent site BERNI.FR.